Mentions légales
Éditeur du site
Le site happypets74.fr (ci-après « le site ») est édité par
Entreprise individuelle Kévin Thabuis — Entreprise individuelle.
SIRET : 852 134 618 00028 — RCS : 852134618
Siège : 97 avenue Charles de Gaulle, 74800 La Roche-sur-Foron
Téléphone : 06 29 68 70 64 — E-mail : contact@happypets74.fr
Responsable de la publication : Kévin Thabuis
Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — www.ovhcloud.com.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, illustrations, logo, structure) est protégé par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l'éditeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur est strictement interdite.
La carte de la zone d'intervention est réalisée à partir des données OpenStreetMap, © les contributeurs d'OpenStreetMap, sous licence ODbL (openstreetmap.org/copyright), et des contours communaux de l'IGN diffusés par geo.api.gouv.fr.
Responsabilité
L'éditeur ne peut être tenu responsable en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités. Le matériel de connexion que vous utilisez est sous votre entière responsabilité : prenez toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos données.
Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes vers le site est autorisée ; tout lien devra être retiré sur simple demande de l'éditeur. Les informations accessibles via un lien vers d'autres sites ne sont pas publiées par l'éditeur, qui ne dispose d'aucun droit sur leur contenu.
Données personnelles & cookies
Les traitements de données personnelles réalisés par le site (formulaire de contact, gestion des clients et facturation) ainsi que vos droits sont détaillés dans notre politique de confidentialité. Le site n'utilise aucun cookie publicitaire ni traceur d'audience.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.